Mentions légales
ASSOCIATION PROJET T.I.M.E.O 18
210 RTE DE VOUZERON
18230 SAINT-DOULCHARD
07 69 18 50 73
contact@timeo18.fr
Directeur de la publication : Monsieur BOUDENOT Arnaud - Président // Monsieur BEAUBOIS Yoann - Porteur de projet article 51 - Directeur du service de médecine du sport
Forme juridique : Association déclarée
Numéro RNA : W181008024
Numéro SIREN : 903774941
Numéro SIRET (siège) : 90377494100012
Numéro TVA Intracommunautaire : FR41903774941
Hébergement du site : OVH SAS : 2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1 / 09 72 10 10 07
Informations fournies : les informations mises à disposition sur ce site sont fournies à titre strictement indicatif, elles n’emportent aucun engagement juridique ni accord contractuel de la part du centre.
Le centre s’efforce d’en assurer l’exactitude et la mise à jour mais ne peut cependant en garantir l’exhaustivité » ou l’absence de modification par un tiers.
La responsabilité sur « centre » ne saurait être engagée en cas d’erreur ou d’omission dans les informations fournies
En conséquence, l’utilisateur reconnait utiliser les informations fournies sous sa seule responsabilité
Il est d’autre part précisé que le « centre » se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu du site notamment à des fins d’actualisation.
Droits d’auteur – copyright
L’ensemble des données notamment les textes, documents sonores, photographie, iconographie et dessins figurant sur ce site, est (sauf mention contraire) la propriété exclusive du « centre ». Toute reproduction, représentation ou diffusion en tout ou partie du contenu de ce site par quelque procédé ou support que ce soit est interdite (art. L335-2 du code de la propriété intellectuelle) sauf autorisation expresse du « centre »
• l’accord de l’auteur ou par défaut du centre (art L 122-4 du code de la propriété intellectuelle)
• la gratuité de la diffusion
• le respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte)
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
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